Conditions générales

1.     OBJET

Night Butterfly, The-night-butterfly.com sont des appellations commerciales sous lesquelles sont commercialisées des articles ou produits mis en vente par la SRL Night Butterfly sur le site www.the-night-butterfly.com

Les dispositions reprises ci-dessous établissent les droits et les obligations entre le vendeur et le consommateur majeur (Acheteur)

2.     Usage

Toute commande implique l’acceptation des présentes conditions générales de vente par l’acheteur. En aucun cas, les conditions générales d’un acheteur ne peuvent être opposées au vendeur (En cas d’existence de celles-ci, elles devront être préalablement communiquées au vendeur et être acceptées par le vendeur avant toute commande).

3.     Prix

Tous nos prix sont indiqués en Euros (€) et incluent la TVA hors frais d’envoi. Toutes les factures sont exprimées en Euros (€). La Tva applicable est celle pratiquée au moment de la commande. Toute modification du changement du taux de TVA sera répercutée automatiquement sur les prix. Nous nous engageons à respecter la tva pratiquée au moment de la commande après validation du paiement.

Les articles et produits restent la propriété de NIGHT BUTTERFLY SRL jusqu’à la réalisation et l’encaissement complet du montant de la transaction passée entre l’acheteur et le vendeur.

4.     Commande et livraison.

Les produits et articles en stock seront livrés dans les 48h (valable après confirmation de l’encaissement complet par le vendeur du montant de la commande) sauf week-end. Dès préparation de la commande et prise en charge par notre transporteur, vous recevrez un courriel (mail) vous prévenant de l’envoi de votre commande et vous permettant de suivre les étapes de la livraison de votre commande. Le transporteur vous notifiera les différentes étapes de votre commande. En cas d’absence, le transporteur vous notifiera les dates éventuelles pour une nouvelle livraison et les conditions de celles-ci. En cas d’impossibilité de livraison, les produits ou articles seront retournés au vendeur. Night Butterfly SRL ne pourra être tenu responsable en aucun cas des retards connus ou inconnus chez le transporteur.

Afin d’assurer le parfait suivi de l’envoi et de la livraison de votre commande, au moment d’effectuer celle-ci, vous serez invité à compléter un champ reprenant vos données telles que Nom-Prénom-adresse (complète y compris toutes autres spécificités pouvant aider le transporteur) – adresse mail – téléphone. En aucun cas, Le vendeur (NIGHT BUTTERFLY SRL) ne pourra être tenu responsable de la transmission de données erronées, incomplètes ou fausses transmises lors de la validation de la commande.

Les marchandises sont expédiées sous la responsabilité du transporteur et du destinataire.

Le vendeur se réserve le droit de modifier la commande ou de la refuser si celle-ci présente un caractère anormal au plan quantitatif.

Les articles et produits sont conformes à la législation Belge et aux normes en vigueur dans l’espace économique européen. Les illustrations, textes, photos ou graphismes ne sont pas contractuels. En aucun cas, la responsabilité du vendeur (Night Butterfly SRL) ne pourra être engagée en cas de modification, erreur ou omission des caractéristiques d’un produit par le fournisseur. Le vendeur ne pourra être tenu responsable en cas d’indisponibilité d’un article ou produit, de rupture de stock, d’éléments connus ou inconnus chez un de ses fournisseurs, ses prestataires de services ou tout élément entravant le fonctionnement des services publics ou privés.

Le vendeur ne peut être tenu responsable en cas de mauvaise utilisation des produits ou articles commandés sur notre site.

5.     Mode et conditions de paiement

Nous avons choisi comme partenaire MultisafePay afin de garantir la sécurité et la discrétion de vos paiements et données bancaires. Cette plateforme sécurisée offre l’accès à la plupart des moyens de paiements électroniques.

Si besoin, vous pouvez effectuer le paiement de vos achats par virement (Belgique). Il faut rappeler que cela entraîne quelques jours supplémentaires avant l’encaissement et le traitement de votre commande.

6.     Retour de commande

Conformément à la législation en vigueur pour le commerce en ligne, vous disposez d’un délai de 14 jours pour demander le remboursement ou l’échange de votre commande.

Pour des raisons d’hygiène, les articles ou produits doivent nous être retournés dans l’emballage d’origine intact, dans leur état d’origine et non utilisés. Il vous est demandé de joindre la facture émise par le vendeur lors de votre commande.

En cas de problème, non-fonctionnement ou défectuosité, il vous est demandé de nous contacter préalablement via le site afin de recevoir l’accord du vendeur. Les retours doivent être franco à nos bureaux. Les articles ou produits voyagent aux risques et périls de l’expéditeur.

La contrepartie de votre retour de commande sera, selon vos desideratas, effectué par virement sur votre compte ou porté en avoir sur votre compte client pour une prochaine commande.

7.     Règlement général sur la protection des données.

Night Butterfly SRL s’engage au respect de la RGPD. Vous pouvez consulter sur notre site www.the-night-butterfly.com notre politique de confidentialité conformément aux lois Belges et européennes.

8.     Propriété intellectuelle et industriel

Aucune mention ou utilisation des noms, logos, marques, dessins, photos, graphismes textes, etc… figurant sur notre site www.the-night-butterfly.com  ou sur toute autre activité liée ne pourra être utilisé, copié ou reproduit sans l’accord préalable de Night Butterfy SRL

9.     Majorité légale

Le site www.the-night-butterfly.com propose essentiellement des articles ou produits destinés au bien-être et à la vie sexuelle des adultes.

      10.   Droit applicable et compétence – Litige

Toutes les relations judiciaires entre les parties et nos conditions générales sont régies par le droit Belge. En cas de contestation, à défaut d’un règlement à l’amiable, seuls les tribunaux de Namur sont compétents.